Résumé de l’invention








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titreRésumé de l’invention
date de publication28.01.2017
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Déclaration d’invention





TITRE DE L’INVENTION




COORDONNEES


Inventeur responsable du projet (qui sera l’interlocuteur du Bureau des Brevets) :
Nom Téléphone Télécopie E-mail

………………………….…………… ………………. ………………. ……………….
Laboratoire(s) de recherche où a été réalisée l’invention :
Unité ou Equipe INSERM Téléphone Télécopie E-mail

…… ………………. ………………. ……………….
Autre(s) organisme(s) de recherche

(Institut de Recherche, Université, Hôpital) Téléphone Télécopie E-mail

………………. ………………. ……………….

DESCRIPTION TECHNIQUE
Résumé de l’invention

Descriptif détaillé de l’invention :


  • Protocoles, données expérimentales, résultats obtenus… Joindre abstract ou projet d’article en préparation


  • Objectifs de l’invention et problèmes techniques qu’elle résout


  • Etats de validation de la technique (procédé, produit…) ? Etude in vitro, in vivo, prototype…

- Les expérimentations en cours ou envisagées dans les 18 mois à venir (merci de nous fournir un échéancier prévisionnel) :


  • Originalité et avantage de vos résultats par rapport aux connaissances scientifiques et technologiques du domaine. Joindre les articles les plus pertinents ayant un rapport avec l’invention.



  • S’agit-il d’une nouvelle utilisation ou amélioration d’une technologie ou d’un produit existant ?



  • Limitation(s) de l’invention : contraintes de mise en œuvre, étapes limitantes…

APPLICATIONS POTENTIELLES
Décrire les applications potentielles (outils de recherche, diagnostic, thérapeutique,…)

Parmi les applications potentielles, lesquelles envisagez vous de valider ou développer au sein de l’unité ou en collaboration :

  • Merci de donner des informations en terme de santé publique (indicateur de morbidité / mortalité). Merci de préciser si la pathologie visée est une maladie rare (prévalence, incidence,…).


Dans quelle mesure estimez-vous que l’invention décrite répond à un besoin médical ou industriel ? Avez-vous connaissance de techniques concurrentes à votre invention ?


  • Avez-vous des éléments concernant le marché potentiel visé pour les applications indiquées ci-dessus ? :


PERSONES AYANT PARTICIPE A L’INVENTION :
1. Indiquer les participants à l’invention :



Participants

Organisme employeur

Statut (DR, CR, PU-PH, MCU-PCH, bourse MRT, CIFRE, …etc)

Unité ou laboratoire

Nom :

Prénom :










Nom :

Prénom :










Nom :

Prénom :











NB : La liste indiquée ci-dessus ne présage pas de la qualité d’inventeur des participants à l’invention. Cette qualité sera déterminée suite à une procédure distincte en cas de dépôt d’une demande de brevet.

2. Si l’un (ou plusieurs) des inventeurs est (sont) non permanents (Master, thèse,…), ont-ils déjà signé une convention de cession de droits ? Si oui, merci de nous fournir une copie ?


_

MOTS CLES
Indiquer par plusieurs mots-clés (environ 5)  les caractéristiques de l’invention :


Sélectionner les domaines concernés par votre invention dans la liste ci-dessous :
Domaines médicaux concernés par votre invention :



Allergologie



Maladies génétiques



Analgésie



Maladies métaboliques



Angiogénèse



Mycologie / Parasitologie



Bactériologie



Néphrologie / Urologie



Cancérologie



Neurologie



Pathologies cardio-vasculaires



Nutrition



Déficiences et handicaps



Odontologie



Dermatologie



Ophtalmologie



Diabétologie



Oto-rhino-laryngologie



Endocrinologie



Pathologies musculaires



Embryologie



Pathologies osseuses



Gastro-entérologie



Pneumologie



Gynécologie / Reproduction



Psychiatrie



Hématologie



Rhumatologie



Hépatologie



Toxicologie / Pharmacologie



Imagerie



Vieillissement



Immunologie



Virologie



Maladies à prions



Autre à préciser :


Domaines technologiques et outils concernés par votre invention :





Génétique / Transgénèse




Biologie cellulaire



ADN / ARN



Cellules souches



Animaux transgéniques



Lignées cellulaires



Biomarqueurs



Milieu de culture



Gènes humains



Modèles cellulaires in-vitro



Gènes autres



Procédés et méthodes



Oligonucléotides









Polymorphisme de gènes




Biochimie / Biologie moléculaire



Procédé et méthodes



Anticorps



Promoteurs



Enzymes



Sondes



Hormones



Vaccins



Modèles moléculaires in-vitro



Vecteurs



Molécules biologiques









Procédés et méthodes









Produits recombinants









Protéines / Peptides









Récepteurs
















Technologie biomédicale




Chimie



Appareillage / Equipement



Biopolymères



Bases de données



Molécules de synthèse



Biomatériaux



Molécules marquées



Logiciel / Progiciel



Procédés et méthodes



Prothèses / Implants
































Domaines d'application de votre invention :



Criblage de molécules



Thérapie chimique



Prévention



Thérapie génique, cellulaire / Biothérapie



Pronostic / Diagnostic



Thérapie par agent physique



Recherche



Vectorisation



Médecine régénératrice / réparatrice



Autre à préciser :



ETAT DE LA TECHNIQUE
1. Divulgation orale ou écrite de l’invention par les inventeurs. Par exemple : publication; abstract, poster en congrès et séminaire ; soutenances de thèse/DEA/concours/HDR sans huis clos ; dépôt d’une séquence dans une banque de données…


Dans le passé : l’invention a-t-elle déjà fait l’objet d’une divulgation ?
ATTENTION : Merci de nous répertorier TOUTE divulgation passée relative à l’invention, orale ou écrite, partielle ou totale, afin que nous puissions en examiner la pertinence vis-à-vis de la brevetabilité :

 Oui  Non




Type de divulgation (abstract, article, communication orale,…)



Titre


Date et lieu de mise à disposition au public


Contenu de la divulgation

(joindre copie de la divulgation)














Dans le futur : l’invention doit-elle faire prochainement l’objet d’une divulgation écrite ou orale par les inventeurs ?
 Oui  Non



Type de divulgation (résumé de congrès, article, communication orale,…)



Date envisagée

(joindre copie du projet)






2. Divulgation(s) par d’autres équipes de recherche
A. Avez-vous connaissance de publications d’autres équipes en rapport avec l’invention : articles, brevets, abstracts,… ?

Joindre une copie (ou le cas échéant la référence)

B. Une recherche dans les bases de donnés brevets a-t-elle été effectuée ?
 Oui  Non
Si oui, quels sont les mots clés que vous avez utilisés pour cette recherche ?


  1. Parmi les documents cités, quel est le document le plus proche de l’invention ?



  1. Préciser en quoi votre invention diffère des documents cités.



E. Les inventeurs (ou certains au moins) ont-ils déjà déposé des brevets dans le domaine de l’invention ou un domaine proche ?

Si oui, indiquer les références de ce(s) brevet(s) : numéro de dépôt, date de dépôt, nom du déposant, titre,…

CADRE CONTRACTUEL ET FINANCEMENT / MTA
1. Avez-vous obtenu du matériel (biologique, autres produits,…) auprès de sociétés, ou d’équipes de recherche académique. Lesquelles ?

 Oui  Non

Si oui, avez-vous signé un accord de transfert de matériel ?

Merci de transmettre une copie du MTA
2. Cette invention fait-elle aujourd’hui l’objet ou le projet d’une étude clinique ?

Si oui, merci de nous en préciser le promoteur et le cas échéant de nous faire parvenir le « consentement éclairé » utilisé dans le cadre de la recherche clinique.


3. Autres contrat(s)/financement(s)





Date de signature du contrat

Référence du contrat (N° - Nom du partenaire)

Financement INSERM








Contrat de recherche avec institution académique







Financement Industriel (contrat de recherche, sponsoring…etc)







Contrat européen (PCRD)








Autres contrats : Ministères, association, ANVAR…









4. L’un des participants à l’invention exerce-t-il une activité de consultance auprès d’une entreprise ?

 Oui  Non

5. L’un des participants à l’invention possède t’il des parts dans le capital d’une entreprise ?

 Oui  Non

VALORISATION DE L’INVENTION
Connaissez-vous des partenaires intéressés ou susceptibles d’être intéressés ?
Avez-vous déjà contacté certaines entreprises ? Si oui, y-a-t-il eu signature d’accords de secret ?
Envisagez-vous de valoriser votre invention à travers la création d’entreprise ?
AVIS DU DIRECTEUR DE LABORATOIRE

(Avis motivé, date et signature du Directeur de laboratoire)

Nom de la personne ayant rempli la présente déclaration d’invention et qui s’engage à être l’interlocuteur du pôle propriété industrielle d’Inserm-Transfert au nom de l’ensemble des participants. Cette personne s’assure aussi de la validité des renseignements indiqués dans cette déclaration :

Date

Signature

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