Informations complémentaires pour les ingrédients certifiés biologiques et chimiquement transformés








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F383(COS)v01 - v.16/09/2011 ECOCERT Greenlife

Informations complémentaires pour les ingrédients certifiés biologiques et chimiquement transformés

Afin de vérifier la conformité des ingrédients chimiquement transformés et certifié biologique au référentiel COSMOS des cosmétiques, nous avons besoin que le fabricant de l’ingrédient complète et signe ce petit questionnaire.



Nom du fabricant:





Nom commercial de l’ingrédient:




Nom INCI complet:





  1. Questions générales concernant les principes de la chimie verte:




  • Principe d’économie d’atomes: rendement de la dernière réaction *


R= (masse du produit désiré/masse de tous les réactifs) x 100

Quel est le résultat? (doit être spécifié pour tous les ingrédients chimiquement transformés mis en jeu).




R =






  • Au cours du procédé de fabrication de l’ingrédient chimiquement transformé, y’a t-il des modification temporaires? (par exemple : protection/déprotection)

                                                                                                            

OUI  NON 


  • Avez vous mis en place une procédure pour réduire le nombre de ces modifications tremporaires?

                                                                                    

OUI  NON 


  • Est ce que l’ingrédient fabriqué répond aux exigences du référentiel Cosmos en ce qui concerne la biodégradabilité et la toxicité aquatique? *


OUI  NON 


  1. Matière active:




  • Indiquez le pourcentage de matière active de votre ingrédient chimiquement transformé:










  • S’il est différent de 100%, merci de spécifier les solvants, additifs, etc restants :









Je soussigné,      , représentant la compagnie      , déclare que les informations données dans ce questionnaires sont correctes.
Établit à      , le     .


Signature obligatoire (précédé de la mention « lu et approuvé »)

Rappel
Le référentiel complet est disponible sur http://cosmos.ecocert.com.
*Article 6.1.4 Chemically processed agro-ingredients


  • Atom economy


The principle of Atom economy is not applicable to processes of fermentation.


  • Non-persistent products


1) Minimum requirement for Aquatic toxicity

LC50, EC50, IC50 > 1 mg/l
2) Relation of biodegradability to aquatic toxicity
Aquatic Toxicity: EC50 =1-10 mg/l (daphnia)

-INHERENT Biodegradability: > 95 % (OECD 302 test methods)

AND

-RAPID Biodegradability pass levels: 70% removal of DOC and 60% of ThOD or ThCO2 production for respirometric methods (OECD 301 test methods)
OR
Aquatic Toxicity: EC50 = > 10 mg/l (daphnia)

RAPID Biodegradability pass levels: 70% removal of DOC and 60% of ThOD or ThCO2 production for respirometric methods (OECD 301 test methods)
3) Substances, known to be bio-accumulative and not biodegradable (do not pass OECD 301test methods; => TEGEWA classification III = high waste waterimpact) are prohibited.

ECOCERT Greenlife S.A.S. Capital 50 000 € - BP 47 - 32600 L’ISLE JOURDAIN

TVA Intracommunautaire n° FR 55 509 534 095

Tel France : 05 62 07 51 09  Ph International : +33 5 62 07 51 07 Fax : +33 5 62 07 74 96

Site internet : http://cosmetiques.ecocert.com

CREDIT MUTUEL 2200 20246201 29 - RCS AUCH 509 534 095 - APE 7120B


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