Objet
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POMPAGE D'UN WC CHIMIQUE A CARNON
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Référence
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11-LC-009
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Nature
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Services
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Type
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Catégorie de services n°27
Autres services
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Mode
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Procédure adaptée
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Lieu d'exécution
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Avant port - Place Cassan
34280 CARNON
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DESCRIPTION
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Pompage, remise en eau nettoyage d'un WC chimique sur l'avant port. Place de Cassan
Prestation divisée en lot : NON
Option autorisée : NON
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Nomenclature
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Classification CPV :
Principale : 90910000 - Services de nettoyage
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : OUI
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Forme
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Marché unique
Les variantes sont refusées
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Quantité ou étendue
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Après chaque intervention, un bordereau d'intervention sera déposé aux Ateliers Municipaux de Carnon.
La prestation s'effectuera tous les lundis et jeudis, le matin 7h00 au plus tard à compter du 16 Juin 2011 jusqu'au 12 Septembre inclus.
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Conditions relatives au contrat
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Cautionnement
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Aucune garantie financière exigée
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Financement
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Financement assuré par le budget de la ville de Mauguio Carnon.
Règlement selon les modalités du CCAG-FCS
Délai global de paiement par mandat administratif : 30 jours à réception de la facture.
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Forme juridique
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Aucune forme de groupe n'est imposée.
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Conditions de participation
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
- Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché.
- Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
- DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics)
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Critères d'attribution
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Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés avec leur pondération
60 % : Prix
40 % : Valeur technique
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Renseignements
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administratifs et techniques
ATELIERS MUNICIPAUX DE CARNON - Mr VIVES Bruno
34280 CARNON
Tél : 04 67 68 24 83 - Fax : 04 67 68 97 56
ATELIER_CARNON@mauguio-carnon.com
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Documents
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 - Téléchargement immédiat du Dossier de Consultation des Entreprises
Si vous ne pouvez pas télécharger ces documents, demandez les par voie postale à :
ATELIERS MUNICIPAUX DE CARNON
34280 CARNON
Tél : 04 67 68 24 83 - Fax : 04 67 68 97 56
ATELIER_CARNON@mauguio-carnon.com
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Offres
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Remise des offres le 31/05/11 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 90 jours, à compter de la date limite de réception des offres.
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Dépôt
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Dépôt sous pli à l'adresse suivante :
ATELIERS MUNICIPAUX DE CARNON
34280 - CARNON
Tél : 04 67 68 24 83 - Fax : 04 67 68 97 56
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Renseignements complémentaires
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Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat sur demande par télécopieur aux ateliers municipaux de carnon. Il pourra être transmis par voie électronique (courriel) ou courrier.
La Collectivité se réserve le droit de négocier avec les différents soumissionnaires.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : Les offres devront être transmises dans une enveloppe unique cachetée mentionnant l'objet du marché et la mention "NE PAS OUVRIR".
Celles-ci devront être adressées par courrier à l'adresse suivante :
MAIRIE DE CARNON - Rue du Levant - 34280 CARNON
Soit remise contre récépissé (Horaires d'ouverture 8h30-12h00 et 13h30-16h30) à l'adresse suivante :
ATELIER MUNICIPAUX DE CARNON
34280 CARNON
Aucune transmission électronique des offres n'est autorisée pour cette consultation.
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Recours
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Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
greffe.ta-montpellier@juradm.fr
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Envoi le 23/05/2011 à la publication
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