Rapport de la première session du Comité mixte fao/oms d'experts de la nutrition, 1950 un extrait








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Origines du Codex Alimentarius

http://www.fao.org/docrep/w9114f/W9114f03.htm

Archives de documents de la FAO
DÈS L'ANTIQUITÉ

Les premiers écrits historiques montrent que les instances gouvernementales s'intéressaient déjà à la codification de règles destinées à protéger les consommateurs contre les pratiques malhonnêtes en matière de vente d'aliments. Les tables assyriennes décrivaient la méthode à utiliser pour déterminer correctement les poids et mesures pour les céréales vivrières, et des manuscrits égyptiens prescrivaient l'étiquetage de certains aliments. Dans l'Athènes antique, on contrôlait la pureté et la qualité de la bière et des vins, et les Romains disposaient d'un système public de contrôle des aliments bien organisé pour protéger les consommateurs de pratiques frauduleuses ou de produits de mauvaise qualité. En Europe, au Moyen-Age, certains pays votèrent des lois sur la qualité et l'innocuité des oeufs, des saucisses, du fromage, de la bière, du vin et du pain. Certains de ces anciens règlements sont encore en vigueur aujourd'hui.
FONDEMENT SCIENTIFIQUE

Durant la deuxième moitié du XIXe siècle sont nées les premières lois générales sur les aliments et des systèmes fondamentaux de contrôle des aliments ont été établis pour en garantir le respect. A la même époque, la chimie alimentaire a été reconnue comme discipline honorable et la détermination de la «pureté» d'un aliment se fondait principalement sur les paramètres chimiques de la simple composition des aliments. Lorsque des produits chimiques industriels nocifs ont commencé à être utilisés pour masquer la couleur ou la nature véritable des aliments, le concept «d'altération» a été élargi à l'utilisation de produits chimiques dangereux dans les aliments. La science commençait à fournir des outils aidant à démasquer les pratiques malhonnêtes dans la vente d'aliments et à faire la distinction entre produits comestibles salubres et produits insalubres.
Rapport de la première session du Comité mixte FAO/OMS d'experts de la nutrition, 1950 - un extrait

«Les règlements relatifs aux denrées alimentaires sont souvent opposés et contradictoires selon les divers pays. Les dispositions législatives qui concernent la conservation des denrées alimentaires, leurs appellations et leur qualité standard varient, dans de nombreux cas, considérablement d'un pays à l'autre. Il arrive souvent que des textes nouvellement promulgués ne se fondent pas sur des connaissances scientifiques et que les principes de l'alimentation et de la nutrition ne soient guère pris en considération dans l'élaboration des règlements.»
ÉVOLUTION INTERNATIONALE

Durant l'Empire austro-hongrois, de 1897 à 1911, une série de normes et de descriptions de visant un large éventail d'aliments a été élaborée sous le nom de Codex Alimentarius Austriacus. Quoique dénué d'effet juridique, il servait de référence aux tribunaux pour établir des normes d'identité pour certaines denrées. Le Codex Alimentarius actuel tire son nom du code autrichien.

Principales étapes de l'évolution des normes alimentaires
Antiquité : Les anciennes civilisations s'efforcent de codifier des aliments

Début du XIXe siècle : Invention des conserves

Milieu du XIXe siècle : Premières expéditions de bananes des tropiques vers l'Europe

XIXe siècle : Premières lois générales sur les aliments adoptées, des organismes sont créés pour garantir leur application ;

- La chimie alimentaire gagne en crédibilité, des méthodes fiables sont mises au point pour démasquer les produits falsifiés.

Fin du XIXe siècle : Inauguration d'une nouvelle ère de transport de denrées alimentaires sur de longues distances avec les premières expéditions internationales de viande congelée d'Australie et de Nouvelle-Zélande vers le Royaume-Uni

Début du XIXe siècle : Des associations de négociants de denrées alimentaires essaient de faciliter les échanges en recourant à des normes harmonisées
1903 - La Fédération internationale de laiterie (FIL) met au point des normes internationales pour le lait et les produits laitiers. (La FIL a eu, par la suite, un rôle important dans la conception de la Commission du Codex Alimentarius)

1945 - Fondation de la FAO, dont le mandat couvre la nutrition et les normes alimentaires internationales y relatives

1948 - Fondation de l'OMS, chargée de la santé humaine, et en particulier, de l'établissement de normes alimentaires

1949 - L'Argentine propose un code alimentaire régional pour l'Amérique latine, le Código Latino-Americano de Alimentos

1950 - Des réunions mixtes d'experts FAO/OMS commencent à être organisées sur la nutrition, les additifs alimentaires et des secteurs connexes

1953 - L'Assemblée mondiale de la santé, organe directeur de l'OMS, déclare que l'utilisation croissante de produits chimiques dans l'industrie alimentaire pose un nouveau problème de santé publique qui doit être examiné

1954-1958 - L'Autriche poursuit activement la mise au point d'un code alimentaire régional, le Codex Alimentarius Europaeus, ou Codex Alimentarius européen

1960 - La première Conférence régionale de la FAO pour l'Europe approuve le bien-fondé d'un accord international - qui soit différent des accords régionaux - sur les normes alimentaires minimales et invite le Directeur général de l'Organisation à soumettre des propositions pour un programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires à la Conférence de la FAO

1961 - Le Conseil du Codex Alimentarius Europaeus adopte une résolution proposant que ses travaux sur les normes alimentaires soient repris par la FAO et l'OMS

1961 - Avec le soutien de l'OMS, de la Commission économique pour l'Europe (CEE/ONU), de l'Organisation pour la coopération et le développement économiques (OCDE) et du Conseil du Codex Alimentarius europaeus, la Conférence de la FAO institue le Codex Alimentarius et décide de créer un programme international sur les normes alimentaires

1961 - La Conférence de la FAO décide de constituer une Commission du Codex Alimentarius et demande à l'OMS d'adhérer à un programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires

1962 - La Conférence mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires demande à la Commission du Codex Alimentarius de mettre en _uvre un programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires et de créer le Codex Alimentarius

1963 - Reconnaissant l'importance du rôle de l'OMS dans tous les aspects sanitaires de l'alimentation et considérant que l'établissement de normes alimentaires, fait partie de son mandat, l'Assemblée mondiale de la santé approuve la création du Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires et adopte les statuts de la Commission du Codex Alimentarius
PROBLÈMES LIÉS AU COMMERCE

Au début du XXe siècle, les négociants de produits alimentaires ont commencé à s'inquiéter des barrières commerciales nées à la suite de la formulation spontanée et indépendante, par divers pays, de multiples lois et normes alimentaires. Ils ont alors constitué des associations commerciales qui ont poussé les gouvernements à harmoniser leurs normes afin de faciliter le commerce de denrées alimentaires salubres d'une certaine qualité. La Fédération internationale de laiterie (FIL), fondée en 1903, était une de ces associations. Ses travaux sur les normes relatives au lait et aux produits laitiers ont, par la suite, favorisé la création de la Commission du Codex Alimentarius et la définition de ses procédures d'élaboration des normes.
Lorsque la FAO et l'OMS ont été créées à la fin des années 40, les orientations prises dans le domaine des réglementations alimentaires suscitaient de graves inquiétudes. Les pays agissaient chacun de leur côté et il n'y avait, pour ainsi dire, aucune consultation entre eux à des fins d'harmonisation. Cette situation se reflète dans les observations des réunions internationales de l'époque.
PRÉOCCUPATIONS DES CONSOMMATEURS

Dans les années 40, des progrès rapides ont été accomplis en matière de science et de technologie des aliments. Avec l'arrivée d'outils analytiques plus sensibles, les connaissances sur la nature des aliments, leur qualité et les risques qu'ils peuvent présenter pour la santé, ont aussi progressé rapidement. Un vif intérêt s'est manifesté pour la microbiologie, la chimie alimentaire et les disciplines connexes et les nouvelles découvertes défrayaient la chronique. Les articles sur l'alimentation à tous les niveaux se multipliaient et les consommateurs étaient bombardés de messages par les magazines et les quotidiens populaires et la radio. Certains étaient corrects, d'autres incorrects - mais tous visaient à attirer l'attention et beaucoup viraient au sensationnel.
Malgré la qualité contestable de certaines des informations diffusées, il s'ensuivit une sensibilisation accrue du public à la qualité et à l'innocuité de son alimentation et un élargissement des connaissances à ce sujet.
En même temps, à mesure qu'ils disposaient d'informations plus complètes sur les produits alimentaires et sur d'autres questions s'y rattachant, les consommateurs manifestaient plus de réticence. Alors qu'auparavant, ils se préoccupaient uniquement des aspects «visibles» - poids non conforme, variations de taille, étiquetage mensonger et mauvaise qualité - ils s'inquiétaient désormais des aspects «invisibles», c'est-à-dire des risques pour la santé qu'on ne pouvait ni voir, ni sentir à l'odorat ou au goût, comme les micro-organismes, les résidus de pesticides, les agents de contamination et les additifs alimentaires. Avec l'apparition de groupes de consommateurs bien organisés et informés, aussi bien à l'échelle nationale qu'internationale, la pression exercée sur les gouvernements du monde entier pour qu'ils protègent la collectivité des aliments dangereux pour la santé et de mauvaise qualité s'est intensifiée.
Le problème des additifs alimentaires

En 1955, le Comité mixte FAO/OMS d'experts sur la nutrition rappelait que : «...l'emploi croissant, et quelquefois insuffisamment contrôlé, d'additifs alimentaires préoccupe aussi bien l'opinion publique que les autorités administratives.»
Le Comité faisait également remarquer que les moyens de résoudre les problèmes liés à l'utilisation d'additifs alimentaires pourraient varier d'un pays à l'autre et que cette circonstance : «...ne laisse pas elle-même d'être préoccupante, car l'existence de mesures de contrôle très diverses risque d'entraver de façon regrettable les échanges internationaux.»
BESOIN D'ENCADREMENT

Les autorités chargées de la réglementation, les négociants, les consommateurs et les experts comptaient de plus en plus sur la FAO et l'OMS pour les aider à démêler l'écheveau de réglementations alimentaires qui entravaient le commerce et offraient aux consommateurs une protection généralement insuffisante. En 1953, l'Assemblée mondiale de la santé, organe directeur de l'OMS, constata que le recours généralisé aux produits chimiques dans l'alimentation constituait un nouveau problème de santé publique et proposa que les deux organisations conduisent des études sur la question. Une de ces enquêtes qualifiait l'utilisation d'additifs alimentaires de facteur critique. C'est ainsi que la FAO et l'OMS organisèrent la première Conférence mixte FAO/OMS sur les additifs alimentaires en 1955. De cette Conférence est né le Comité mixte FAO/OMS d'experts des additifs alimentaires (JECFA) qui, plus de 40 ans après sa création, continue de se réunir à intervalles réguliers. Les travaux du JECFA sont toujours d'une importance fondamentale pour les activités du Comité du Codex sur les additifs alimentaires et les contaminants ainsi que pour les délibérations de la Commission du Codex sur les normes relatives aux additifs alimentaires.
L'élaboration des normes alimentaires dans les années 50*

- Convention de Stresa - instituait la pratique consistant à citer et à préciser la composition de certains fromages

- Comité de la CEE/ONU sur les transports intérieurs - fixait des normes de qualité pour les fruits et légumes frais transportés en Europe

- FAO et CEE/ONU - fixaient les conditions requises et les procédures d'analyse pour déterminer la pureté des jus de fruits

- CEE/ONU - fixait des normes pour les fruits et légumes congelés

- FIL - fixait des normes et des critères d'étiquetage pour le lait et les produits laitiers
* Toutes ces activités ont, depuis, été incorporées au mandat de la Commission du Codex.
INTÉGRER LES ACTIVITÉS NON GOUVERNEMENTALES

Tandis que la FAO et l'OMS poursuivaient leurs travaux sur les questions d'alimentation, plusieurs comités créés par des organisations non gouvernementales (ONG) internationales ont également commencé à se pencher sérieusement sur les normes alimentaires. Par la suite, les travaux de ces comités d'ONG ont été absorbés par - ou poursuivis conjointement avec - les comités de produits concernés du Codex Alimentarius. Dans certains cas, les comités non gouvernementaux eux-mêmes sont devenus des comités du Codex.
Besoin d'harmonisation

Le Codex Alimentarius est né pour répondre à un besoin largement reconnu. Il n'est pas arrivé par hasard, mais est le produit d'un long processus évolutif impliquant un large échantillon de la communauté mondiale. Y ont participé de nombreuses personnes représentant de multiples intérêts et disciplines et l'on peut raisonnablement supposer que tant que subsistera le besoin ressenti par ces personnes, le Codex Alimentarius continuera d'exister.
CONSULTATION ET COOPÉRATION INTERNATIONALES

Les années 1960 et 1961 ont fait date dans la fondation du Codex Alimentarius. En octobre 1960, la première Conférence régionale de la FAO pour l'Europe a cristallisé une opinion largement répandue, en reconnaissant:

«Le bien-fondé d'un accord international sur les normes alimentaires minimales et questions connexes (y compris les critères d'étiquetage, les méthodes d'analyse, etc.) comme moyen important de protéger la santé des consommateurs, de veiller à la qualité des aliments et de réduire les obstacles au commerce, en particulier sur le marché européen en pleine expansion.»
La Conférence a également estimé que:

«... la coordination du nombre croissant de programmes de normes alimentaires lancés par de nombreuses organisations posait un problème particulier.»
Dans les quatre mois qui ont suivi la Conférence régionale, la FAO a entamé des pourparlers avec l'OMS, la CEE/ONU, l'OCDE et le Conseil du Codex Alimentarius Europeaus et lancé des propositions tendant à mettre sur pied un programme international de normes alimentaires.
En novembre 1961, à sa onzième session, la Conférence de la FAO a voté une résolution en vue de la création de la Commission du Codex Alimentarius.
En mai 1963, la seizième Assemblée mondiale de la santé a approuvé la création du Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires et adopté les statuts de la Commission du Codex Alimentarius.

Le système du Codex: la FAO, l'OMS et la Commission du Codex Alimentarius
La Commission du Codex Alimentarius est née par la force des choses. Ses Statuts et son Règlement intérieur élaborés avec soin garantissent qu'elle poursuit ses objectifs clairement définis - d'une manière rigoureuse, objective et scientifique.
LA COMMISSION

La Conférence de la FAO à sa onzième session, en 1961, et la seizième Assemblée mondiale de la santé, en 1963, ont voté des résolutions portant création de la Commission du Codex Alimentarius. Les deux organes ont également adopté les Statuts et le Règlement intérieur de la Commission.
Les Statuts constituent la base juridique des travaux de la Commission et sont l'émanation officielle des concepts et des raisons qui sous-tendent sa création. L'Article premier des Statuts expose les buts, le mandat et les objectifs de la Commission. L'Article 2 définit les critères d'admission à la Commission, qui est ouverte à tous les Etats Membres et membres associés de la FAO et de l'OMS. En 1998, la Commission se composait de 163 pays, représentant 97 pour cent de la population mondiale.
Le Règlement intérieur de la Commission du Codex Alimentarius décrit et formalise les procédures de travail propres à un organe intergouvernemental. Il prévoit :

* les conditions à remplir pour être membre de la Commission;

* la nomination du bureau de la Commission: le Président, trois Vice-Présidents, les coordonnateurs régionaux et un secrétaire, et prescrit leurs responsabilités;

* la mise en place d'un comité exécutif qui se réunit entre les sessions de la Commission, au nom de laquelle il agit en qualité d'organe exécutif;

* la fréquence et l'organisation des sessions de la Commission;

* la nature de l'ordre du jour des sessions de la Commission;

* les procédures de vote;

* les observateurs;

* la préparation des procès-verbaux et rapports de la Commission;

* la création d'organes subsidiaires;

* les procédures à adopter pour l'élaboration des normes;

* le budget et les prévisions de dépenses;

* les langues de travail de la Commission.
Représentation. La Commission est un organe à représentation internationale. Depuis sa création, elle a tenu 22 sessions, présidées par des représentants des pays suivants: Allemagne, Canada, Etats-Unis, France, Hongrie, Indonésie, Mexique, Pays-Bas, Royaume-Uni, Suisse et Thaïlande. Les vice-présidents ont été élus parmi les délégations des pays suivants: Australie, Canada, Costa Rica, Danemark, Etats-Unis, France, Ghana, Hongrie, Indonésie, Iraq, Kenya, Mexique, Nouvelle-Zélande, Pays-Bas, Nigéria, Norvège, Pologne, Royaume-Uni, Sénégal, Soudan, Suisse et Thaïlande.
Les représentants régionaux à la Commission ont été détachés par les Gouvernements des pays suivants: Allemagne, Argentine, Australie, Brésil, Cameroun, Canada, Cuba, Etats-Unis, France, Ghana, Inde, Kenya, Malaisie, Nouvelle-Zélande, Pays-Bas, Pologne, République de Corée, Royaume-Uni, Sénégal, ex-Tchécoslovaquie, Thaïlande, Tunisie, et ex-URSS.
La Commission se réunit tous les deux ans, alternativement à Rome, au siège de la FAO, et à Genève, au siège de l'OMS. Les séances plénières peuvent rassembler jusqu'à 500 personnes. La représentation aux sessions se fait sur une base nationale. Les délégations nationales sont dirigées par de hauts fonctionnaires nommés par leurs gouvernements et peuvent comprendre, comme c'est souvent le cas, des représentants de l'industrie, d'organisations de consommateurs et d'instituts universitaires. Les pays qui ne sont pas encore membres de la Commission prennent parfois part à ses travaux en qualité d'observateurs.
Plusieurs organisations gouvernementales et non gouvernementales internationales ont également un statut d'observateur, qui ne les empêche pas, selon la tradition de la Commission du Codex Alimentarius, de présenter leur point de vue à n'importe quelle étape, sauf lors de la décision finale, qui reste la prérogative des gouvernements membres.
Pour faciliter le contact permanent avec les Etats Membres, la Commission, en collaboration avec les gouvernements nationaux, a mis en place des Services centraux de liaison avec le Codex, et de nombreux Etats Membres se sont dotés d'un Comité national pour coordonner les activités au niveau national.
L'intérêt pour les activités du Codex n'a cessé de croître depuis la création de la Commission et la participation grandissante des pays en développement à ses travaux témoigne des progrès réalisés et de la clairvoyance des fondateurs de la Commission.
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