Manuels d’Education Civique 5








télécharger 31.81 Kb.
titreManuels d’Education Civique 5
date de publication29.04.2017
taille31.81 Kb.
typeManuel
c.21-bal.com > histoire > Manuel


Ministère de l’Education nationale

Académie de Lyon

Collège Emile FALABREGUE






Cahier des charges


Fourniture de manuels scolaires


Date limite de dépôt des offres :

23 juin 2010


COLLEGE EMILE FALABREGUE Rue de la Châtelaine, 42380 ST BONNET LE CHATEAU.

Tel : 04-77-50-50-60 ; Fax : 04-77-50-50-69

Courriel : intendant.0420038n@ac-lyon.fr

La présente consultation a pour objet l’acquisition des manuels scolaires nécessaires au fonctionnement du collège.



  1. Type de procédure


Le présent marché sera conclu selon une procédure adaptée d’achat public conformément à l’article 28 du code des marchés publics. Cette procédure a été librement déterminée par le conseil d’administration du collège.
La présente consultation porte sur un panel de produits susceptibles d’être commandés. L’offre sera appréciée au regard de ce panel. Le candidat retenu au terme de cette procédure sera référencé dans l’établissement pour tout autre achat réalisé en cours de la durée du présent marché et portant sur le même objet. Ainsi, des manuels scolaires non mentionnés dans le présent document sont susceptibles d’être commandés auprès du titulaire du marché. De même, les collections retenues sont susceptibles de varier.



  1. Caractéristiques principales des fournitures


Le présent marché est constitué d’un seul lot composé des éléments suivants:


  • Manuels d’Education Civique 5ème Hatier : « Grandir Ensemble 2010 »

ISBN : 978-2-218-94375-1

Quantité estimée : 75


  • Manuels d’Anglais 3ème Hatier : « Let’s Step In 2009 » avec CD-Rom

ISBN : 978-2-218-93506-0

Quantité estimée : 102


  • Manuels de Technologie 3ème Delagrave : « Technologie 3ème 2010 »

ISBN : 978-2-206-01551-4

Quantité estimée : 15


  • Manuels de Technologie 4ème Nathan : « Technologie 4ème 2009 »

ISBN : 978-2-09-161021-4

Quantité estimée : 15


  • Manuels de français 5ème Bordas : « A travers mots 2001 »

Réf : 729385

Quantité estimée : 20

  • Manuels Histoire Géographie 5ème Belin édition 2005

ISBN : 978-2-7011-4064-3

Quantité estimée : 12


  • Manuels d’Anglais 5ème Hatier : «New step in 2007 + cd audio»

ISBN : 978-2-218-92791-1

Quantité estimée: 13



  • Manuels de Mathématiques 5ème Magnard : « Maths 5ème 2006 »

ISBN : 978-2-210-21016-5

Quantité estimée : 22


  • Manuels de Physique Chimie 5ème Didier : « Physique Chimie 5ème 2006 »

ISBN : 978-2-278-05841-9

Quantité estimée : 14


  • Manuels d’Allemand 5ème LV1 Hachette : « Wie geht’s ? 2001 »

ISBN : 978-2-011-25270-8

Quantité estimée : 18


  • Manuels de Français 4ème Delagrave : « Français, textes et séquences »

Ref : F18494

Quantité estimée : 14


  • Manuels d’Histoire Géographie 4ème Belin : « Histoire Géographie 4ème 2002 »

ISBN : 978-2-7011-3087-3

Quantité estimée : 22


  • Manuels d’Anglais 4ème Hatier : « New Step In 4ème 2002 »

ISBN : 978-2-218-73446-5

Quantité estimée : 11


  • Manuels de Mathématiques 4ème Belin : « Prisme 4ème »

ISBN : 978-2-7011-4491-7

Quantité estimée : 22

  • Manuels de Physique 4ème Magnard : « Physique 4ème 2007 »

ISBN : 978-2-2100-1303-2

Quantité estimée : 11

Le candidat devra impérativement respecter les éditions, années d’édition et collections voulues par le collège.
Les manuels devront être livrés dans l’établissement et devront être conditionnés dans des cartons adéquats à la dimension des manuels.
Les quantités présentées sont estimatives et sont susceptibles de varier. Les quantités mentionnées constituent un minimum de commande. Cette estimation est susceptible de varier de plus ou moins 15%.



  1. Modalités d’exécution


Le présent marché sera exécuté par l’émission successive de bons de commande.
Les commandes émises seront passées par bons de commande.
La livraison devra être conforme à la commande et devra s’effectuer aux jours d’ouverture du collège. Le marché se composera d’une commande principale de manuels scolaires (nouveaux manuels et compléments) à livrer impérativement entre le 25 et le 30 août 2010 (semaine 34), dont le bon de commande aura été transmis au plus tard le 9 juillet 2010, et de possibles commandes complémentaires. Le titulaire du marché devra prendre contact avec le service intendance de l’établissement avant toute livraison.
La fourniture livrée sera accompagnée d’un bon de livraison indiquant notamment le nom du fournisseur, la date, la référence de la commande, la quantité livrée ainsi que les prix unitaires et totaux.
Les vérifications quantitatives et qualitatives seront effectuées lors de la livraison par la personne responsable.
En cas de non conformité, le titulaire devra régulariser la commande dans les plus brefs délais

4. Durée du marché
Le présent marché sera conclu pour une durée d’une année à compter du jour de la notification du marché au titulaire.

5. Variantes
Les variantes au présent cahier des charges ne sont pas acceptées.



  1. Critères de choix et leurs pondérations


Le présent marché sera attribué à l’entreprise ayant formulé l’offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères suivants :
Prix : 90%

Services associés à la prestation : 10% (livraison)
Compte tenu de la réglementation régissant le prix du livre, le critère du prix sera notamment apprécié en fonction du pourcentage de réduction accordé.



  1. Modalités financières


Le paiement de la prestation se fera par virement bancaire sur présentation d’une facture respectant les mentions obligatoires imposées par l’article D 1617-19 du CGCT. Un RIB devra être fourni par l’entreprise qui s’est vu attribuer le marché.



  1. Dépôt de la proposition


La proposition devra être transmise au service intendance du collège soit par voie postale, soit par courrier électronique ou déposées auprès de l'accueil de l'établissement du lundi au vendredi de 9 h à 16 h.
Compte tenu de la particularité de ce marché (absence d’études techniques, prix du livre réglementé, attente de la subvention, vacances scolaires etc.) le délai de formulation de l’offre est particulièrement court.
La proposition devra parvenir au collège au plus tard le 23 juin 2010 à 16 heures par tout moyen permettant d’en attester le dépôt. Toute offre présentée après ce délai sera rejetée.
Le candidat doit impérativement retourner le bordereau des prix unitaires annexé au présent document. Ce document vaut acte d’engagement. Les prix mentionnés seront ceux applicables au cours du marché.
Pour toute précision technique, il est possible de contacter Monsieur André, professeur documentaliste aux coordonnées inscrites au présent cahier des charges.
Pour toute précision administrative, le service intendance du collège se tient à votre disposition aux coordonnées inscrites au présent cahier des charges.
Il pourra être demandé aux candidats de préciser ou de compléter la teneur de leurs offres.



  1. Sous-traitance


La sous-traitance n’est pas acceptée.



  1. Résiliation


En cas de manquements aux clauses contractuelles, le pouvoir adjudicateur pourra résilier de plein droit le marché sans indemnité et après en avoir informé le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception.

Document établi le 16 juin 2010.


similaire:

Manuels d’Education Civique 5 iconCours à rattraper !  Education Civique

Manuels d’Education Civique 5 iconL’instruction civique

Manuels d’Education Civique 5 iconKaoutar ettayeb 23 Ans, célibataire
«Workplace Success» assurée par la Fondation Marocaine de l’Education pour l’Emploi (efe-maroc), membre du réseau international «Education...

Manuels d’Education Civique 5 iconLes dates des épreuves du baccalauréat et du brevet ont été dévoilées...
«à l’exception de l’évaluation des compétences expérimentales de physique-chimie et de sciences et vie de la Terre du baccalauréat...

Manuels d’Education Civique 5 iconManuels scolaires

Manuels d’Education Civique 5 iconManuels scolaires

Manuels d’Education Civique 5 iconManuels scolaires de seconde

Manuels d’Education Civique 5 iconManuels scolaires 2015/2016

Manuels d’Education Civique 5 iconManuels scolaires 2015/2016

Manuels d’Education Civique 5 iconManuels scolaires suivant : Classe 6è








Tous droits réservés. Copyright © 2016
contacts
c.21-bal.com