Manuel de l’ompi sur l’information et la documentation en matière de propriété industrielle








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Exemples destinés à la formation de la CIB (2013.01)

Introduction
1 Le présent document contient l’ensemble des exemples destinés à la formation de la CIB approuvé par le Groupe de travail sur la révision de la CIB lors de ses sessions précédentes.
2 Ces exemples sont fondés sur les exemples pour la formation de la CIB7 qui ont été publiés dans le Manuel de l’OMPI sur l’information et la documentation en matière de propriété industrielle, compte tenu des modifications apportées à la CIB au cours de la septième période de révision ainsi que des principes et des règles nouvellement adoptés dans le cadre de la réforme de la CIB, par exemple “Que classer?”. Certains nouveaux exemples ont été ajoutés afin de mieux illustrer ces modifications et ces nouvelles règles ou de mieux intégrer les techniques les plus récentes.
3 Ces exemples, destinés à la formation du personnel des offices de propriété industrielle aux fins de l’utilisation de la CIB complète, reposent sur des familles de brevets identiques ou sur des documents simplifiés, voire dans certains cas des exemples artificiels. Pour chaque exemple, le matériel de formation se compose, en général, des parties suivantes :


  • les catégories;



  • les données bibliographiques pertinentes pour les membres choisis d’une famille;



  • une version brève et simplifiée de la divulgation (abrégé amélioré) ou le texte d’un exemple artificiel, accompagné le cas échéant d’un dessin ou d’une formule chimique;



  • l’état de la technique représentatif pour les exemples de la catégorie 3;



  • l’information d’invention;



  • l’information additionnelle pour les exemples de la catégorie 3;



  • les explications relatives à la question de savoir s’il faut classer l’information d’invention et les informations additionnelles selon la CIB;



  • la classification complète utilisant la CIB complète.


4 Une tentative a été faite pour classer les exemples en trois groupes en fonction du niveau de difficulté et pour illustrer les aspects potentiels de la CIB de la façon suivante :
Catégorie I : Exemples d’introduction
1a Hiérarchie de groupe

1b Exemples de différences entre la classification utilisant les principaux groupes et la CIB complète
Catégorie II : Exemples illustrant certains aspects de la CIB
2a Notes et renvois
2a1 Renvois limitant la portée

2a2 Renvois indicatifs
2b Règles de priorité

2b1 Règle

2b2 Séquence normalisée

2b3 Règle de priorité de la dernière place

2b4 Règle de priorité de la première place
2c Classement selon plusieurs aspects aux endroits où des règles explicites de classement selon plusieurs aspects s’appliquent

2d Schémas de classement secondaire

2e Schémas d’indexation

2f Définitions de la CIB
Catégorie III : Exemples complexes
3a Que classer

3b Information d’invention contre information additionnelle

3c Endroits axés sur la fonction contre endroits axés sur l’application
5 Il convient de noter que les exemples destinés à la formation doivent être étudiés conjointement avec les documents ou les bases de données suivants :
─ l’édition actuelle de la CIB (http://www.wipo.int/ipcpub/?lang=fr&menulang=FR)

─ le guide d’utilisation de la CIB (http://www.wipo.int/export/sites/www/classifications/ipc/fr/guide/guide_ipc.pdf)

─ l’indice des mots clés de la CIB (http://web2.wipo.int/ipcpub/#lang=fr&menulang=FR¬ion=cw)

─ le logiciel de classement assisté par ordinateur dans la CIB (http://www.wipo.int/ipccat)

─ TACSY (http://www.wipo.int/tacsy/)
6 Les exemples destinés à la formation, en fonction des différentes catégories et des domaines techniques, sont énumérés ci après :


Domaine technique

Chimie

Catégorie I

C1, C2, C3, C4, C5, C6, C7, C8, C9, C10, C11, C12, C13, C14, C15, C16, C17, C18, C19, C20, C21, C22, C23, C25, C26, C27, C28

Catégorie II

C1, C2, C3, C4, C5, C6, C7, C8, C9, C10, C11, C12, C13, C14, C15, C16, C17, C18, C19, C20, C21, C22, C23, C24, C25, C26, C27, C28

Catégorie III

C1, C3, C4, C6, C7, C8, C9, C11, C13, C17, C18, C21, C22, C23, C24, C25, C26, E27, C28

Électricité

Catégorie I

E1, E2, E3, E4, E5, E6, E7, E9, E10, E11, E12, E13, E14, E15, E16, E17, E18, E19, E20, E21, E23, E25, E28

Catégorie II

E1, E2, E3, E4, E5, E6, E7,E8, E9, E12, E13, E14, E15, E18, E19, E20, E22, E24, E25, E26, E27, E28

Catégorie III

E1, E3, E4, E5, E6, E11, E16, E17, E19, E20, E21, E22, E23, E24, E25, E27, E28

Mécanique

Catégorie I

M1, M2, M3, M4, M5, M6, M7, M9, M10, M11, M12, M13, M14 M15, M16, M17, M18, M19, M20, M21, M22, M23, M24, M25, M26, M27, M28, M29, M30, M31

Catégorie II

M1, M3, M4, M5, M6, M8, M9, M10, M11, M12, M13, M15, M16, M17, M18, M19, M20, M21, M22, M23, M24, M25, M26, M27, M28, M29, M30, M31

Catégorie III

M2, M4, M5, M6, M7, M8, M9, M12, M17, M18, M19, M20, M22, M23, M30, M31



Catégorie

Catégorie I

Chimie

C1, C2, C3, C4, C6, C7, C8, C9, C10, C11, C12, C13, C14, C15, C16, C17, C18, C19, C20, C21, C22, C23, C25, C26, C27, C28

Électricité

E1, E2, E3, E4, E5, E6, E7, E9, E10, E11, E12, E13, E14, E15, E16, E17, E18, E19, E20, E21, E23, E25, E28

Mécanique

M1, M2, M3, M4, M5, M6, M7, M9, M10, M11, M12, M13, M14 M15, M16, M17, M18, M19, M20, M21, M22, M23, M24, M25, M26, M27, M28, M29, M30, M31

Catégorie II

Chimie

C1, C2, C3, C4, C5, C6, C7, C8, C9, C10, C11, C12, C13, C14, C15, C16, C17, C18, C19, C20, C21, C22, C23, C24, C25, C26, C27, C28

Électricité

E1, E2, E3, E4, E5, E6, E7, E8, E9, E12, E13, E14, E15, E18, E19, E20, E22, E24, E25, E26, E27, E28

Mécanique

M1, M3, M4, M5, M6, M8, M9, M10, M11, M12, M13, M15, M16, M17, M18, M19, M20, M21, M22, M23, M24, M25, M26, M27, M28, M29, M30, M31

Catégorie III

Chimie

C1, C3, C4, C6, C7, C8, C9, C11, C13, C17, C18, C21, C22, C23, C24, C25, C26, C27, C28

Électricité

E1, E3, E4, E5, E6, E11, E16, E17, E19, E20, E21, E22, E23, E24, E25, E27, E28

Mécanique

M2, M4, M5, M6, M7, M8, M9, M12, M17, M18, M19, M20, M22, M23, M30, M31


Exemple pour la formation C1


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