Calendrier Modalités d’évaluation








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Université Paris-Sorbonne

Année universitaire 2012/2013

LMA – Licence 3

Premier Semestre

Introduction générale au droit

Cour de M. Arnaud LATIL


Fiche n° 1 : Méthode / Définition du droit / histoire du droit

I. Repères

Cette première séance est destinée à vous permettre de discuter et de recueillir des conseils sur :

  • l’organisation des travaux dirigés ;

  • les outils pédagogiques et leur usage (cours magistraux, fascicules de TD, méthodologie générale, les ouvrages, les sites Internet, etc…).

  • les modalités d’évaluation

  • le plan du cours


L’organisation des travaux dirigés.
Calendrier
Modalités d’évaluation
Méthodologie : les travaux dirigés
Outils bibliographiques
Plan du cours
Dictionnaires

  • Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française, sous la direction de Gérard Cornu, Vocabulaire juridique, 8e édition, P.U.F. – Quadrige, 2007

  • D. Alland, S. Rials (sous la direction de), Dictionnaire de la culture juridique, P.U.F, 2003

  • L. Cadiet (sous la direction de), Dictionnaire de la Justice, PUF, 2004

Manuels (liste non exhaustive)

L’acquisition d’un manuel est conseillée (un « cours condensé » ou un recueil de fiches n’est pas suffisant). Afin de préparer une séance, la consultation de plusieurs manuels est souvent nécessaire.

  • J.-L. Aubert et E. Savaux, Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil, avec annexe documentaire, 13e édition, Dalloz-Sirey, 2010

  • J. Bonnard, Introduction au droit, Ellipses, 4e édition, 2010

  • G. Cornu, Introduction au droit, 13e éd., Montchrestien, 2007

  • Ph. Malaurie, P. Morvan, Droit civil : introduction générale, 3e édition, Defrénois, 2009

  • Ph. Malinvaud, Introduction à l’étude du droit, 12ème éd., éd. Litec, 2008.

  • R. Encinas de Munagorri, Introduction générale au droit, Flammarion – Champs Université, 2006 (contient un glossaire et une bibliographie commentée fort utiles)

  • F. Terré, Introduction générale au droit, 8e édition, Dalloz – Précis, 2009

Traités ou manuels non réédités (liste non exhaustive)

  • J. Carbonnier, Droit civil, Introduction, 2ème éd., P.U.F. -Themis, 2002, rééd. PUF Quadrige, 2004 (consultez les « Pour aller plus loin »)

  • J. Ghestin, G. Goubeaux et M. Fabre-Magnan, Traité de droit civil, Introduction générale, L.G.D.J., 1994 (ouvrage très riche, à consulter avec grand intérêt)

  • G. Marty et P. Raynaud, Introduction générale à l’étude du droit, Sirey, 2e éd., 1972

  • Mazeaud et F. Chabas, Leçons de droit civil : Introduction à l’étude du droit, Montchrestien, 12e éd., tome I, 1er vol., 2000

  • H. Roland et L. Boyer, Introduction au droit, 6ème éd., Litec,Traités Jurisclasseur, 2004

  • C. Lovisi, Introduction historique au droit, Dalloz, Cours, 4° ed., 2011.



Sites Internet :


II. Documents
A. La définition du droit

Document 1. M. Troper, Philosophie du droit, P.U.F., Que sais-je ?, 2003, p. 3 et s.

« Nous vivons sous l’empire du droit : dès la naissance il faut déclarer l’enfant, et le nom qu’il portera lui est attribué conformément à certaines règles. D’autres règles ordonneront qu’on l’inscrive à l’école. Quand nous achetons le moindre objet ou prenons l’autobus, c’est en application d’un contrat. Nous nous marions, nous travaillons, nous nous soignons selon le droit. Pourtant, quoique conscients de cette omniprésence du droit et capables d’appliquer ou de produire des règles, nous sommes souvent en peine de le définir.

« Mais pourquoi faudrait-il le définir ? La recherche d’une définition relève, comme c’est le cas pour d’autres phénomènes, d’une spéculation sur la nature ou l’essence du droit. Mais elle est aussi indispensable au travail même des juristes. On a souvent remarqué que les physiciens ne s’attardent pas à définir la physique ni les chimistes la chimie, tandis que les juristes ne peuvent se passer d’une définition du droit. Cela tient avant tout à ce qu’on ne peut appliquer une règle avant de l’avoir identifiée comme règle de droit.

« Quelle est la différence entre l’ordre du voleur et celui de percepteur ? Tous deux nous ordonnent de leur remettre de l’argent et, dans les deux cas, un refus nous expose à des conséquences désagréables. Nous disons pourtant que nous sommes obligés et contraints d’obéir au voleur, tandis que nous avons l’obligation d’obéir au commandement du percepteur. Autrement dit, nous identifions l’obligation d’obéir au percepteur comme juridique, conformément à une définition du droit. Cette définition n’a rien de philosophique. C’est le droit qui détermine les critères de ce qui est juridique et de ce qui, comme le commandement du voleur, n’est qu’une violation du droit. Il suffit donc, pour la plupart de nos besoins pratiques, de connaître ces critères, contenus dans les règles. »

Document 2. Jean Carbonnier, Droit civil. Introduction, les personnes, la famille, l’enfant, le couple, PUF, coll. Quadrige, 2004, p. 11.
« Règle de droit, l’expression est devenue usuelle au XX° s., sans doute sous l’influence de Léon Duguit (1859-1928), célèbre auteur de droit constitutionnel. Aujourd’hui, cependant, il est beaucoup de juristes qui préfèrent parler de normes, normes de droit et, entre les deux vocables, ils mettent une différence ; la règle est droite, raide et impérative, la norme n’est qu’un modèle, susceptible de degré. Mais il semble pédagogique, s’il faut présenter un phénomène, de le saisir à son maximum d’intensité, plutôt que dans un moment de relâche. »


Document 3. Equité

Document 4. Religion




B. Le droit comme outil

Document 4. Rapport Doing Business




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III. Exercices
1. Quelles sont les différences entre les règles et les normes ?



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